410.101
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6 mai 2015
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Règlement
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Etat en |
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Le Conseil d’Etat de la République et Canton de Neuchâtel,
vu la loi concernant les autorités scolaires (LAS), du 18 octobre 1983[1];
vu la loi sur l'organisation scolaire (LOS), du 28 mars 1984[2];
vu la loi portant rénovation du cycle 3, années 9, 10 et 11 de la scolarité obligatoire, du 18 février 2014;
sur la proposition de la conseillère d'Etat, cheffe du Département de l'éducation et de la famille,
arrête:
Dispositions générales, évaluation et organisation
Article premier Le présent règlement définit pour le cycle 3 de la scolarité obligatoire, son organisation, les modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève, les critères d'admission dans les niveaux, les critères de promotion ainsi que la communication entre l'école et les familles.
Organisation de l'année scolaire
Art. 2 L'année scolaire est divisée en deux semestres:
a) le premier semestre qui s’étend du début de l'année scolaire à fin janvier;
b) et le second semestre qui s’étend de la fin du mois de janvier à la fin de l'année scolaire.
Art. 3 1Les abréviations utilisées pour les domaines disciplinaires ou les disciplines définis dans le Plan d'études romand (ci-après: PER) sont les suivantes:
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Domaines disciplinaires |
Disciplines |
Abréviations |
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Arts |
Activités créatrices manuelles |
ACM |
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Arts visuels |
AVI |
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Musique |
MUS |
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Capacités transversales |
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CTR |
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Corps et mouvement |
Education physique |
EPH |
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Economie familiale |
EFA |
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Formation générale |
Formation générale |
FGE |
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Langues |
Allemand |
ALL |
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Anglais |
ANG |
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Français |
FRA |
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Langues et cultures de l'Antiquité |
LCA |
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Mathématiques et sciences de la nature |
Mathématiques |
MAT |
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Sciences de la nature |
SCN |
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Sciences humaines et sociales |
Géographie |
GEO |
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Histoire |
HIS |
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Monde contemporain et citoyenneté |
MCC |
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Choix cantonaux |
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Option activités créatrices manuelles |
OCM |
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Option dessin technique et artistique |
ODE |
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Option expression orale et corporelle |
OEX |
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Option informatique appliquée et gestion |
OIG |
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Option langues anciennes |
OLA |
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Option langues modernes (italien ou espagnol) |
OLM (ITA ou ESP) |
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Option sciences expérimentales |
OSE |
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Option sciences humaines |
OSH |
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Autres disciplines |
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Activités complémentaires facultatives |
ACF |
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Français renforcement |
FRR |
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Mathématiques renforcement |
MAR |
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2L'enseignement veille à intégrer les thématiques de la formation générale et à favoriser les capacités transversales de l'élève.
Art. 4 1Un élève ne peut rester plus de deux ans dans la même année scolaire, ni accuser, sauf circonstances spéciales, un retard scolaire de trois ans sur l'ensemble de sa scolarité.
2La réorientation d'un élève ayant un retard de plus d'un an est de la compétence de l'autorité scolaire communale ou intercommunale qui prend l'avis des représentants légaux, du conseil de classe et, cas échéant, d'un conseiller en orientation du département de l'éducation et de la famille.
3Un élève dont les difficultés le justifient peut être orienté vers l'enseignement spécialisé.
Art. 5 L'enseignement de certaines disciplines se fait à niveaux dès la 9e année. On entend par niveaux 1 et 2 au sens du présent règlement:
a) Niveau 1: un enseignement basé sur l'atteinte des objectifs fondamentaux, soit le niveau 2 décrit dans le PER pour le français, les mathématiques et l'allemand ainsi que le niveau 1 décrit dans le PER pour l'anglais et les sciences de la nature.
b) Niveau 2: un enseignement basé sur l'atteinte des objectifs de niveaux plus élevés, soit le niveau 3 décrit dans le PER pour le français, les mathématiques et l'allemand ainsi que le niveau 2 décrit dans le PER pour l'anglais et les sciences de la nature.
Art. 6 Dans les disciplines à niveaux, les effectifs des groupes de niveau 1 sont en principe inférieurs à ceux des groupes de niveau 2.
Art. 7 Certaines leçons sont données de manière dédoublée conformément à la grille horaire des périodes attribuées aux élèves et à celle des périodes d'encadrement.
Art. 8 L'échelle des notes va de 1, moins bonne note, à 6, meilleure note, par demi-points.
Art. 9 La note 4 constitue le seuil de suffisance.
Art. 10 1Par moyenne annuelle, on entend la moyenne arithmétique, arrondie au demi-point, des notes attribuées du début à la fin de l'année scolaire dans chaque discipline évaluée.
2A partir du 1/4 de point, la moyenne annuelle est arrondie au 1/2 point supérieur.
3A partir de 3/4 de point, elle est arrondie à la note entière supérieure.
Art. 11 Par moyenne générale, on entend la moyenne arithmétique, arrondie au dixième de point, des moyennes annuelles, au sens de l’article 10, des disciplines qui ne sont pas à niveaux.
Art. 12 1Les apprentissages de l'élève sont évalués dans les disciplines suivantes qui sont réparties dans les trois groupes ci-après (A, B et C):
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9e année |
10e année |
11e année |
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Groupe A (disciplines à niveaux) |
FRA MAT |
ALL FRA MAT SCN |
ALL FRA MAT SCN |
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Groupe B |
ACM ALL ANG AVI EPH GEO HIS MUS LCA SCN |
ACM AVI EPH GEO HIS LCA |
AVI EFA EPH MCC MUS OPTION |
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Groupe C (discipline à niveaux et à choix en 11e année) |
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ANG |
ANG |
2Les options professionnelles font l'objet d'une évaluation par grille de compétences à la fin de chaque semestre.
Besoins éducatifs particuliers
Art. 13 Les membres du corps enseignant et de direction concernés tiennent compte, lors de l'évaluation des apprentissages, des éventuelles mesures d'adaptation dont les élèves ayant des besoins éducatifs particuliers bénéficient, selon les dispositions cantonales en vigueur.
Organisation de la 9e année
Grille horaire et disciplines de 9e
Art. 14 1La grille horaire de l'élève comprend 33 périodes hebdomadaires.
2La 9e année est organisée comme suit:
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Enseignement ordinaire |
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Disciplines à niveaux: |
Autres disciplines |
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Enseignement spécialisé |
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3La dotation horaire hebdomadaire est la suivante:
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Disciplines |
Nombre de périodes |
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FRA |
5 |
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MAT |
6 |
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Autres disciplines de la grille horaire |
22 |
Art. 15 1Des épreuves cantonales sont organisées en 9e année en allemand, en anglais et en sciences de la nature.
2En cas d'absence, même partielle, l'élève passe en principe des épreuves de remplacement.
Organisation de la 10e année
Grille horaire et disciplines de 10e
Art. 16 1La grille horaire de l'élève comprend 33 périodes hebdomadaires.
2La 10e année est organisée comme suit:
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Enseignement ordinaire |
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Disciplines à niveaux: FRA, MAT, ALL, ANG et SCN |
Autres disciplines de la grille horaire |
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Enseignement spécialisé |
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3La dotation horaire hebdomadaire est la suivante:
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Disciplines |
Nombre de périodes |
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FRA niveau 1 |
6 |
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FRA niveau 2 |
5 |
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LCA (pour FRA niveau 2) |
1 |
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MAT |
6 |
|
ALL |
3 |
|
ANG |
3 |
|
SCN |
3 |
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Autres disciplines de la grille horaire |
12 |
4L'élève de niveau 2 en français suit également un enseignement de langues et cultures de l'Antiquité.
Organisation de la 11e année
Art. 17 L'organisation de la 11e année est conçue pour permettre à l'élève de se préparer aux formations subséquentes en fonction de ses potentialités et de ses intérêts.
Grille horaire et disciplines de 11e
Art. 18 1La grille horaire hebdomadaire de l'élève comprend 34 ou 35 périodes réparties entre des disciplines à niveaux, communes, à choix et à option.
2La 11e année est organisée comme suit:
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Enseignement ordinaire |
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Disciplines à niveaux: FRA, MAT, ALL, ANG et SCN |
Disciplines communes |
Disciplines à choix: ANG ou renforcement de FRA ou de MAT |
Disciplines à option |
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Enseignement spécialisé |
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Art. 19 Les disciplines à niveaux et leur dotation horaire hebdomadaire sont les suivantes:
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Disciplines |
Nombre de périodes |
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FRA |
6 |
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MAT |
6 |
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ALL |
3 |
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ANG* |
2 pour le niveau 1 3 pour le niveau 2 |
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SCN |
3 |
*également discipline à choix.
Art. 20 1Les disciplines communes sont suivies par l'ensemble des élèves.
2Les disciplines communes et leur dotation horaire hebdomadaire sont les suivantes:
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Disciplines |
Nombre de périodes |
|
AVI |
1 |
|
MUS |
1 |
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EPH |
3 |
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EFA |
2 |
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FGE |
1 |
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MCC |
2 |
Art. 21 1L'élève suit une discipline à choix parmi les trois proposées; le choix s'opère en fonction des formations envisagées et/ou des renforcements à mettre en place.
2L'élève qui souhaite s'orienter vers une filière de maturité (professionnelle, spécialisée ou gymnasiale) à l'issue de sa scolarité obligatoire doit suivre l'anglais.
3La dotation horaire hebdomadaire des disciplines à choix est la suivante:
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Disciplines |
Nombre de périodes |
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FRA renforcement |
2 |
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MAT renforcement |
2 |
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ANG |
2 pour le niveau 1 3 pour le niveau 2 |
Art. 22 1Les disciplines à option offrent des orientations spécifiques au choix de l'élève en vue de sa sortie de l'école obligatoire et de son entrée dans les formations postobligatoires.
2Elles sont organisées en options professionnelles et en options académiques.
Art. 23 1L'élève choisit soit deux options professionnelles, une pour chaque semestre, soit une option académique qui couvre en principe l'ensemble de l'année scolaire.
2L'accès aux options académiques est soumis à condition.
3Le suivi d'une option académique est nécessaire pour poursuivre en maturité gymnasiale sans pour autant en garantir l'accès.
Art. 24 1Les options professionnelles et leur dotation horaire hebdomadaire sont les suivantes:
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Options professionnelles |
Nombre de périodes |
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OCM |
3 |
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ODE |
3 |
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OEX |
3 |
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OIG |
3 |
2Une période supplémentaire est attribuée pour rédiger un projet personnel en rapport avec la préparation à la vie professionnelle et en lien avec les objectifs du domaine de la formation générale du PER.
Art. 25 1Les options académiques et leur dotation horaire hebdomadaire sont les suivantes:
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Options académiques |
Nombre de périodes |
|
OLA |
4 |
|
OLM |
4 |
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OSE |
4 |
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OSH |
4 |
2Pour accéder à une option académique, l'élève doit, en début de 11e année, suivre au minimum trois disciplines de niveau 2 ou:
a) suivre un niveau 2 en mathématiques et en sciences de la nature pour l'option sciences expérimentales;
b) suivre un niveau 2 en allemand et en anglais pour l'option langues modernes (italien ou espagnol);
c) suivre un niveau 2 en français et en allemand et obtenir une moyenne annuelle de 5 ou plus en histoire en fin de 10e année pour l'option langues anciennes;
d) suivre un niveau 2 en français et obtenir une moyenne annuelle de 5 ou plus en histoire et en géographie en fin de 10e année pour l'option sciences humaines.
3A la fin du premier semestre, l'élève d'option professionnelle qui remplit les conditions de l'alinéa 2 peut accéder à une option académique pour le second semestre. En cas de besoin, un cours de rattrapage est organisé par l’école.
Admission dans les niveaux de 9e et de 10e années
Art. 26 Les conditions d'admission dans les niveaux de 9e année sont fixées par la réglementation applicable à la 8e année.
Art. 27 L'admission dans les niveaux de 10e année en allemand, anglais et sciences de la nature, se fait comme suit en fonction de la moyenne annuelle de 9e année de la discipline concernée arrondie au centième:
a) niveau 2 si la moyenne annuelle est égale ou supérieure à 4,75;
b) niveau 1 si la moyenne annuelle est inférieure à 4,50;
c) niveau 2 si la moyenne annuelle est comprise entre 4,50 et 4,74 et si deux critères sur les trois cités ci-après sont remplis:
- une indication de niveau 2 aux résultats des épreuves cantonales de 9e année ou l’avis du conseil de classe si l'élève n'a pas participé aux épreuves;
- un avis des enseignants concernés favorable au niveau 2;
- un avis des représentants légaux favorable au niveau 2 suite à un entretien avec les enseignants concernés.
Passages entre les niveaux d'enseignement
Art. 28 Selon les aptitudes et résultats de l’élève, un passage d'un niveau à l'autre peut avoir lieu chaque année au semestre, ou en fin de 9e et de 10e années.
Passage
du niveau 1 au
niveau 2
Art. 29 1Un passage du niveau 1 au niveau 2 est possible si la moyenne calculée au dixième dans les disciplines considérées est égale ou supérieure à 5,0.
2La moyenne obtenue au niveau 1 avant le passage dans les disciplines concernées est retenue comme une note comptant pour la moyenne de fin d'année au niveau 2.
Passage d'office du niveau 2 au niveau 1
Art. 30 1En fin de 9e et de 10e années, tout élève de niveau 2 obtenant une moyenne insuffisante mais non inférieure à 3 passe d'office, dans chaque discipline concernée, au niveau 1.
2Jusqu'en fin de premier semestre, un passage du niveau 2 au niveau 1 est possible si la situation scolaire de l'élève le justifie. Dans ce cas, la moyenne de fin d'année ne tient compte que des notes obtenues dans le niveau 1.
Art. 31 1La demande de passage d'un niveau à un autre est adressée à l'autorité scolaire communale ou intercommunale par les représentants légaux.
2Celle-ci décide du passage de l'élève en s'appuyant notamment, durant le semestre, sur l'avis des enseignants des disciplines concernées et, en fin d'année sur l'avis du conseil de classe.
Promotion, promotion par dérogation, passage, non-promotion
Art. 32 1Pour les trois années du cycle 3, la promotion est basée sur les résultats de fin d'année scolaire.
2Elle permet à l'élève d'accéder aux apprentissages de l'année suivante.
3L’élève non promu recommence l'année.
4Toute moyenne de fin d'année inférieure à 3 sur l'ensemble des disciplines de tous les groupes, y compris pour les niveaux 2, entraîne la non-promotion.
CHAPITRE 2
En fin de 9e et de 10e années
Art. 33 1Au terme des 9e et 10e années, les autorités scolaires communales ou intercommunales décident, sur la base des résultats scolaires de l'élève, de la promotion ou de la non-promotion de l'élève.
2Elles décident également de son passage ou, après consultation du conseil de classe, de sa promotion par dérogation.
Art. 34 1Pour être promu au terme de la 9e et de la 10e année, l'élève:
a) ne doit pas avoir plus d’une insuffisance en 9e année et deux insuffisances en 10e année dans les disciplines qui ont été suivies au niveau 1;
b) doit obtenir une moyenne générale de 4 au moins sur l’ensemble des disciplines du groupe B;
c) ne doit pas avoir plus de trois moyennes annuelles insuffisantes sur l'ensemble des disciplines de tous les groupes;
d) ne doit pas avoir plus d'une moyenne annuelle à 3 sur l'ensemble des disciplines de tous les groupes.
2Pour les disciplines dans lesquelles un passage d'office intervient au sens de l'article 30, alinéa 1, les moyennes insuffisantes au niveau 2, ne sont pas comptabilisées dans les critères de promotion définis aux lettres c et d ci-avant.
3Avant toute décision de non-promotion, le titulaire de classe prend contact avec les représentants légaux et les avise de la situation au cours d’un entretien personnel.
Art. 35 1Au terme des 9e et 10e années, en dérogation des conditions de promotion précitées, une promotion par dérogation peut être envisagée dans les cas où un élève est:
a) non francophone et/ou externe et scolarisé dans le canton depuis une durée inférieure à deux ans;
b) non promu mais qui a déjà deux ans de retard.
2Exceptionnellement, lorsque les intérêts de l’élève le commandent, une promotion par dérogation dans une autre situation que celles prévues à l’alinéa 1 peut être envisagée.
3Avant toute décision de promotion par dérogation, le titulaire de classe prend contact avec les représentants légaux et les avise de la situation au cours d’un entretien personnel.
Passage de l'élève relevant de l'enseignement spécialisé
Art. 36 Le passage permet à un élève, relevant de l'enseignement spécialisé et bénéficiant d'un projet pédagogique individualisé pour l'ensemble des disciplines, de poursuivre sa scolarité dans le cycle 3.
En fin de 11e année
Art. 37 Au terme de la 11e année, les autorités scolaires communales ou intercommunales décident, sur la base des résultats scolaires de l'élève, de sa promotion ou de sa non-promotion.
Art. 38 1Pour être promu au terme de la 11e année, l'élève:
a) ne doit pas avoir plus d'une insuffisance dans les disciplines à niveaux;
b) doit obtenir une moyenne générale de 4 au moins sur l’ensemble des disciplines du groupe B autres que les options professionnelles;
c) ne doit pas avoir plus de trois moyennes annuelles insuffisantes sur l'ensemble des disciplines de tous les groupes;
d) ne doit pas avoir plus d'une moyenne annuelle à 3 sur l'ensemble des disciplines de tous les groupes.
2En cas d'insuffisance des options professionnelles en fin d'année, ce résultat compte comme une moyenne annuelle insuffisante.
3Avant toute décision de non-promotion, le titulaire prend contact avec les représentants légaux et les avise de la situation au cours d’un entretien personnel.
Prolongement de la scolarité obligatoire
Art. 39 A la demande des représentants légaux, l'autorité scolaire communale ou intercommunale, sur préavis du conseil de classe, peut accorder le prolongement de la scolarité obligatoire à un élève qui n'accuse pas un retard scolaire de plus d'une année et qui, soit:
a) n'a pas encore suivi le programme de 11e année;
b) est non promu en fin de 11e année;
c) est non francophone et/ou externe, et scolarisé dans le canton depuis une durée inférieure à deux ans;
d) a terminé la 11e année en obtenant une moyenne annuelle égale ou supérieure à 5,0 dans au moins deux disciplines suivies au niveau 1, lui permettant ainsi d'être transféré au niveau 2, tout en ayant une moyenne générale de 4,8 au moins.
Communication avec les parents
Art. 40 Une séance de parents est organisée durant le premier semestre de l'année scolaire.
Art. 41 1L'agenda scolaire, dans lequel les enseignants inscrivent les notes, fait le lien entre l’école et la famille.
2La direction, les enseignants, les représentants légaux et l’élève peuvent y consigner régulièrement les observations, les communications et les remarques ponctuelles.
3Il sert également à aviser rapidement les représentants légaux des observations importantes concernant l'élève.
Art. 42 1Un bulletin scolaire donnant des informations globales sous forme de notes, d’évaluations et/ou de commentaires est remis à l'élève au semestre et à la fin de l'année.
2Au terme des 9e et 10e années, il certifie la promotion, la promotion par dérogation ou la non-promotion de l’élève, ainsi que le niveau qui sera suivi en 10e ou en 11e année scolaire dans les disciplines concernées.
3Au terme de la 11e année, il certifie la promotion ou la non-promotion de l’élève.
4Au terme des 9e et 10e années, pour tout élève bénéficiant d'un projet pédagogique individualisé dans le cadre de l'enseignement spécialisé, il indique que la scolarité se poursuit en 10e ou en 11e année.
5Un espace y est ouvert aux enseignants des cours de langue et de culture d’origine.
Rapport de fin de 9e année pour les nouvelles disciplines à niveaux de 10e année
Art. 43 1A la fin du deuxième semestre de la 9e année, le titulaire de classe établit pour chacun de ses élèves un rapport d'évaluation qui est transmis aux représentants légaux.
2Ce rapport consigne les différents critères permettant de définir l'admission, dans les niveaux 1 et 2 de 10e année, soit:
a) les résultats scolaires comprenant:
- la moyenne annuelle en allemand, en anglais et en sciences de la nature, indiquée une fois au centième et une fois au demi-point;
- la moyenne générale;
b) l'avis des enseignants concernés;
c) l'évaluation en termes de compétences obtenue à l'issue des épreuves cantonales de 9e année;
d) l'avis des représentants légaux de l'élève dont la moyenne annuelle en allemand et/ou en anglais et/ou en sciences de la nature se situe entre 4,50 et 4,74.
3Avant que la décision finale d'admission dans les niveaux ne soit prise, ce rapport est présenté aux représentants légaux de l'élève pour avis, dans les cas visés par l'alinéa 2, lettre d, ainsi qu'à ceux de l'élève concerné par une promotion par dérogation.
4Il est ensuite restitué à la direction selon les modalités définies dans chaque centre.
5Une mention des éventuelles mesures d'adaptation dont l'élève a bénéficié durant l'année peut être annexée au rapport d'évaluation.
Art. 44 1Le présent règlement entre en vigueur au début de l'année scolaire 2015-2016.
2Il est applicable aux élèves à mesure de leur intégration dans le système à niveaux, à savoir dès le début de l'année scolaire 2015-2016 pour la 9e année, dès le début de l'année scolaire 2016-2017 pour la 10e année et dès le début de l'année scolaire 2017-2018 pour la 11e année.
Art. 45 Il est publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.